Les décisions de l'Agglo Hénin-Carvin :

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Leforest – Parcelles cadastrées section AD N°112-113-232-231-587-590 en partie ( environ 30 000m2) – Centre d’Enfouissement Technique Régularisation d’une convention d’occupation précaire au profit de la société Les Ecuries de la Tuilerie dans le cadre d’une activité équestre.

Leforest / Les écuries de la Tuilerie

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Commune de Courcelles-lès-Lens – Zone d’activités des Hauts de France II – 35 avenue Régis Pollet
Acquisition d’un ensemble immobilier cadastré section ZE N°79 – 81 – 83 et 85 d’une superficie totale de 8 833 m2 auprès de la Société Territoires Soixante Deux.

Courcelles-lès-Lens / ZA Hauts-de-France 2 - Ensemble immobilier pour Société Territoires

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Notification des contrats  - 20PA1112 – Entretien et contrôle des jeux et agrès sportifs :

  • Lot 1 : 20PA11 – Entretien, maintenance préventive et curative des équipements ludiques et sportifs extérieurs du Parc des îles.
  • Lot 2 : 20PA12 – Contrôle annuels obligatoires des équipements ludiques et sportifs extérieurs du Parc des îles.

Entretien et contrôle des jeux et agrès sportifs

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Remboursement exceptionnel de frais.

Remboursement exceptionnel de frais

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PCAET : versement des aides financières communautaires pour le développement des énergies renouvelables et la performance énergétique de l’habitat privé.

PCAET aides financières

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Drocourt / Propriété communautaire bâtie située 18 rue Capelle ( parcelle communautaire cadastrée section AD N°238) – Régularisation d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’association Coach Sport Santé.

Drocourt / Propriété communautaire bâtie située 18 rue Capelle - régularisation convention

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Hénin-Beaumont / Parcelle cadastrée section AV N°285 (19 259 m2) – Centre Technique Communautaire  Signature d’une convention d’occupation précaire au profit de M. Serge TOURSEL dans le cadre d’une activité apicole.

Hénin-Beaumont / Parcelle cadastrée section AV N°285 (19 259 m2) - Centre Technique Communautaire - Signature d’une convention

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Désignation d’un avocat : contentieux en matière de ressources humaines.

Désignation d’un avocat / contentieux Ressources humaines

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Sollicitation FNADT visant le cofinancement de trois opérations communautaires 

Sollicitation FNADT visant le cofinancement de trois opérations communautaires

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Pépinière de la Tuilerie à Leforest – Bureau N°3 Avenant N°1 à la convention d’hébergement accompagné au profit de la société iTech Restore C52

Pépinière de la Tuilerie à Leforest - société iTech Restore C52

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Oignies - site du 9-9 bis – bâtiment tertiaire « les terrasses du Métaphone » Avenant N°2 au bail professionnel consenti au profit de la société ARKAL 

Oignies - site du 9-9 bis - société ARKAL

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Pépinière de la Tuilerie à Leforest – Bureau N°4 Avenant N°1 à la convention d’hébergement accompagné au profit de PSC FORMATION

Pépinière de la Tuilerie à Leforest - PSC FORMATION

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Pépinière de la Tuilerie à Leforest – Bureau N°10 Avenant N°1 à la convention d’hébergement accompagné au profit de l’EIRL Patrick Vasseur

Pépinière de la Tuilerie à Leforest - EIRL Patrick Vasseur

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Pépinière de la Tuilerie à Leforest – Ateliers et bureaux cellule n°3 Avenant N°1 à la convention d’hébergement accompagné au profit de la société AUDACE DECO 

Pépinière de la Tuilerie à Leforest - société AUDACE DECO

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Drocourt – Bâtiment relais de la zone Picasso (cellule N°1) Avenant N°1 au bail commercial consenti au profit de la société GROUPE BOZOSA 

Drocourt – Bâtiment relais de la zone Picasso - société GROUPE BOZOSA

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Notification des contrat 20PA1720 - entretien, réparation des bennes / basculeurs et fournitures de pièces - Lot 1 : 20PA17 - Fourniture de pièces et de prestations certifiées SEMAT/ZOELLER OU EQUIVALENT pour un montant annuel maximum de 40 000 euros HT / Lot 2 20PA18 fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Faun ou équivalent pour un montant annuel maximum de 4 000 euros HT/ Lot 3 20PA19 prestation de chaudronnerie pour un montant annuel maximum de 4 000 euros HT / lot 4 20PA20 prestations de réparations hydrauliques et fournitures de pièces pour un montant annul maximum de 35 000 euros HT.

Entretien, réparation des bennes/basculeurs et fourniture de pièces

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