Les décisions de l'Agglo Hénin-Carvin :

20/39

Leforest – Parcelles cadastrées section AD N°112-113-232-231-587-590 en partie ( environ 30 000m2) – Centre d’Enfouissement Technique Régularisation d’une convention d’occupation précaire au profit de la société Les Ecuries de la Tuilerie dans le cadre d’une activité équestre.

Leforest / Les écuries de la Tuilerie

Format : pdf PDF - Poids : 405,93 ko

20/40

Commune de Courcelles-lès-Lens – Zone d’activités des Hauts de France II – 35 avenue Régis Pollet
Acquisition d’un ensemble immobilier cadastré section ZE N°79 – 81 – 83 et 85 d’une superficie totale de 8 833 m2 auprès de la Société Territoires Soixante Deux.

Courcelles-lès-Lens / ZA Hauts-de-France 2 - Ensemble immobilier pour Société Territoires

Format : pdf PDF - Poids : 1,01 Mo

20/41

Notification des contrats  - 20PA1112 – Entretien et contrôle des jeux et agrès sportifs :

  • Lot 1 : 20PA11 – Entretien, maintenance préventive et curative des équipements ludiques et sportifs extérieurs du Parc des îles.
  • Lot 2 : 20PA12 – Contrôle annuels obligatoires des équipements ludiques et sportifs extérieurs du Parc des îles.

Entretien et contrôle des jeux et agrès sportifs

Format : pdf PDF - Poids : 391,90 ko

20/42

Remboursement exceptionnel de frais.

Remboursement exceptionnel de frais

Format : pdf PDF - Poids : 396,24 ko

20/43

PCAET : versement des aides financières communautaires pour le développement des énergies renouvelables et la performance énergétique de l’habitat privé.

PCAET aides financières

Format : pdf PDF - Poids : 543,96 ko

20/44

Drocourt / Propriété communautaire bâtie située 18 rue Capelle ( parcelle communautaire cadastrée section AD N°238) – Régularisation d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’association Coach Sport Santé.

Drocourt / Propriété communautaire bâtie située 18 rue Capelle - régularisation convention

Format : pdf PDF - Poids : 527,96 ko

20/45

Hénin-Beaumont / Parcelle cadastrée section AV N°285 (19 259 m2) – Centre Technique Communautaire  Signature d’une convention d’occupation précaire au profit de M. Serge TOURSEL dans le cadre d’une activité apicole.

Hénin-Beaumont / Parcelle cadastrée section AV N°285 (19 259 m2) - Centre Technique Communautaire - Signature d’une convention

Format : pdf PDF - Poids : 471,45 ko

20/46

Désignation d’un avocat : contentieux en matière de ressources humaines.

Désignation d’un avocat / contentieux Ressources humaines

Format : pdf PDF - Poids : 409,17 ko

20/47

Sollicitation FNADT visant le cofinancement de trois opérations communautaires 

Sollicitation FNADT visant le cofinancement de trois opérations communautaires

Format : pdf PDF - Poids : 697,31 ko

20/48

Pépinière de la Tuilerie à Leforest – Bureau N°3 Avenant N°1 à la convention d’hébergement accompagné au profit de la société iTech Restore C52

Pépinière de la Tuilerie à Leforest - société iTech Restore C52

Format : pdf PDF - Poids : 828,12 ko

20/49

Oignies - site du 9-9 bis – bâtiment tertiaire « les terrasses du Métaphone » Avenant N°2 au bail professionnel consenti au profit de la société ARKAL 

Oignies - site du 9-9 bis - société ARKAL

Format : pdf PDF - Poids : 944,49 ko

20/50

Pépinière de la Tuilerie à Leforest – Bureau N°4 Avenant N°1 à la convention d’hébergement accompagné au profit de PSC FORMATION

Pépinière de la Tuilerie à Leforest - PSC FORMATION

Format : pdf PDF - Poids : 824,35 ko

20/51

Pépinière de la Tuilerie à Leforest – Bureau N°10 Avenant N°1 à la convention d’hébergement accompagné au profit de l’EIRL Patrick Vasseur

Pépinière de la Tuilerie à Leforest - EIRL Patrick Vasseur

Format : pdf PDF - Poids : 753,62 ko

20/52

Pépinière de la Tuilerie à Leforest – Ateliers et bureaux cellule n°3 Avenant N°1 à la convention d’hébergement accompagné au profit de la société AUDACE DECO 

Pépinière de la Tuilerie à Leforest - société AUDACE DECO

Format : pdf PDF - Poids : 828,82 ko

20/53

Drocourt – Bâtiment relais de la zone Picasso (cellule N°1) Avenant N°1 au bail commercial consenti au profit de la société GROUPE BOZOSA 

Drocourt – Bâtiment relais de la zone Picasso - société GROUPE BOZOSA

Format : pdf PDF - Poids : 819,32 ko

20/54

Notification des contrat 20PA1720 - entretien, réparation des bennes / basculeurs et fournitures de pièces - Lot 1 : 20PA17 - Fourniture de pièces et de prestations certifiées SEMAT/ZOELLER OU EQUIVALENT pour un montant annuel maximum de 40 000 euros HT / Lot 2 20PA18 fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Faun ou équivalent pour un montant annuel maximum de 4 000 euros HT/ Lot 3 20PA19 prestation de chaudronnerie pour un montant annuel maximum de 4 000 euros HT / lot 4 20PA20 prestations de réparations hydrauliques et fournitures de pièces pour un montant annul maximum de 35 000 euros HT.

Entretien, réparation des bennes/basculeurs et fourniture de pièces

Format : pdf PDF - Poids : 416,01 ko

20/55

Avenant de transfert - lettre de commande relative à la location et la maintenance de la machine à affranchir suite à la fusion absorption de la société NEOPOST SERVICE par la société QUADIENT France SA.

Location d'une machine à affranchir

Format : pdf PDF - Poids : 346,35 ko

20/56

Leforest : pépinière de la Tuilerie - Atelier n°4 - Régularisation d'un bail dérogatoire avec la société NATINORD.

Régularisation bail NATINORD - Pépinière de la Tuilerie à Leforest

Format : pdf PDF - Poids : 466,81 ko

20/57

Courrières-lieu-dit "Le marais de Vionville Ouest" - Parcelles cadastrées section AT n°395, 398 et 421. Régularisation d'une convention de mise à disposition entre la société ENEDIS et la CAHC pour l'installation d'une ligne électrique souterraine.

Parcelles cadastrées à Courrières - Lieu-dit "Le marais de Vionville Ouest" - Convention ENEDIS-CAHC

Format : pdf PDF - Poids : 361,87 ko

20/58

Commune de Rouvroy - Parc d'activités de la Chênaie - Vente de parcelles cadastrées section AI n°384p,417p,419,421,425,444p et 450 au profit de la SAS CLINIPSY pour un montant de 1 1106 839,40 € HT.

Vente de parcelles cadastrées - Parc d'activités de la Chênaie à Rouvroy

Format : pdf PDF - Poids : 307,82 ko

20/59

Notification du contrat - 20PA16- Maitrise d'œuvre pour la restauration et la mise en lumière de deux chevalements et puits du site du 9-9bis à Oignies - groupement SELARL D'ARCHITECTURE FEASSON GAGNAL GOULOIS-CROISEE D'ARCHI (mandataire)/CHELOUTI&ASSOCIES/BET BIOCLIM/BC INGENIERIES/SIMON DESCHAMPS pour un montant de 153 124,50 € HT.

Maîtrise d'œuvre pour le restauration et la mise en lumière de deux chevalements et puits du site du 9-9bis à Oignies

Format : pdf PDF - Poids : 222,69 ko

20/60

Engagement de consultation relative au désamiantage et à la démolition du bâtiment Courée des Equipages sis Voie des Equipage à Hénin-Beaumont - montant estimatif 700 000 € HT.

Engagement de consultation relative au désamiantage et à la démolition du bâtiment Courée des Equipages sis Voie des Equipage à Hénin-Beaumont

Format : pdf PDF - Poids : 249,17 ko

20/61

Notification - 20PA21 - accord cadre multiattributaire avec émission de bons de commande pour la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations de 2e et 3e catégories.

Accord cadre multiattributaire avec émission de bons de commande pour la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la santé...

Format : pdf PDF - Poids : 238,84 ko

20/62

Dérogations au repos dominical 2021 - SNC CCV 16 Hénin-Beaumont.

Dérogations au repos dominical 2021 - SNC CCV 16 Hénin-Beaumont

Format : pdf PDF - Poids : 273,15 ko

20/63

Dérogations au repos dominical 2021 - DECATHLON Hénin-Beaumont.

Dérogations au repos dominical 2021 - DECATHLON Hénin-Beaumont

Format : pdf PDF - Poids : 272,93 ko

20/64

Dérogations au repos dominical 2021 - Cultura Hénin-Beaumont.

Dérogations au repos dominical 2021 - Cultura Hénin-Beaumont

Format : pdf PDF - Poids : 270,63 ko

20/65

Avenant n°2 - 18PA0507 - travaux d'assainissement d'eau potable et de télécommunication (NTIC) - Chemin de Jérusalem à Hénin-Beaumont.

Travaux d'assainissement d'eau potable et de télécommunication (NTIC) - Chemin de Jérusalem à Hénin-Beaumont

Format : pdf PDF - Poids : 304,47 ko

20/66

Avenant de transfert - accord-cadre (emission de bons de commande et conclusion de marchés subséquents) relatif à l'entretien, la réparation et l'aménagement et la création d'éléments ou d'espaces du patrimoine immobilier et espaces communautaires.

Accord-cadre (emission de bons de commande et conclusion de marchés subséquents) relatif à l'entretien, la réparation et l'aménagement et la créati...

Format : pdf PDF - Poids : 376,62 ko

20/146

Ouverture d'enquête publique en vue du déclassement d'une voirie communautaire et désignation d'un commissaire-enquêteur.

Ouverture d'enquête publique en vue du déclassement d'une voirie communautaire et désignation d'un commissaire-enquêteur

Format : pdf PDF - Poids : 1,39 Mo